Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) NORAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORAC AGRO-ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORAC domicilié(e) 2-3, Place Hoche - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 042 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque NORAC AGRO-ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORAC, Société anonyme - 2-3, Place Hoche - 35000 - RENNES - France - SIREN 479042285
CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 26 août 2013 - Changement de dénomination n°607520 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Inscription le 26 août 2013 - Changement d'adresse n°607518 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Inscription le 26 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607519 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538978 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; fruits confis ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; salades de fruits ; salaisons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; bonbons ; crème anglaise ; décorations comestibles pour les gâteaux ; pain d'épice ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; émissions de chèques de voyage ; services de financement ; placement de fonds ; opérations financières, opérations monétaires ; gestion financière ; prise de participation financière dans des sociétés de placement de fonds. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétarias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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